Charte de Téléradiologie

Apparue dans les années 2000 dans les pays anglo-saxons afin principalement de prendre en charge les urgences radiologiques, la téléradiologie occupe une place croissante depuis une quinzaine d’années, en particulier en France, dans un environnement numérique et législatif croissant. Mais si la télémédecine a rapidement connu un support réglementaire dès 2004 (loi Kouchner) jusqu’à la loi Hôpital, Patients, Santé et Territoires de 2009, la téléradiologie, est une des composantes de la télémédecine, qui s’est développée sans contrôle réglementaire spécifique.

Dès 2007, notre Conseil National Professionnel (G4) et l’Ordre national des Médecins (CNOM) cosignaient un premier guide pour le bon usage professionnel et déontologique de la téléradiologie. En 2008, la SFR émettait un communiqué s’inquiétant des risques potentiels de la téléradiologie pour les patients et du recours à la télétransmission d’images médicales vers des pays exotiques.

En 2009, le G4 publiait sa première charte de téléradiologie, associée à un cahier des charges, concernant respectivement l’éthique et les bonnes pratiques en téléradiologie, suivis d’une seconde version en 2014 validée par le CNOM.

En parallèle se sont développées des sociétés commerciales de téléradiologie. Le Dr JC Delesalle et le Pr Pierre Champsaur ont coordonné pour le G4 la rédaction d’une troisième version de la charte de télé radiologie, en décembre 2018, en insistant sur la nécessité d’une prise en charge prioritaire du patient sur un mode territorial, avec une subsidiarité de proche en proche vers le département voire la région, et en dernier recours vers une société de téléradiologie commerciale à portée nationale uniquement lorsque les ressources locales ne sont pas disponibles. Cette version a également été validée par le CNOM, et reprise par la Haute Autorité de Santé dans ses recommandations sur la téléimagerie.

Depuis , l’exercice de la radiologie a sensiblement évolué , avec avant tout une évolution démographique préoccupante (qu’il s’agisse des médecins radiologues ou des manipulateurs ), une réorganisation de l’ offre de soins avec des difficultés d’ accès aux soins radiologiques dans certains territoires , notamment ruraux mais aussi dans les villes moyennes et dans les banlieues , s’ accompagnant d’ un processus de financiarisation faisant intervenir des financiers non médecins dans la distribution de cette offre de soins. L’usage conjoint de l’intelligence artificielle s’est depuis naturellement développé, qui ne doit pas signifier un effet facilitateur sur l’usage déconnecté de la téléradiologie sans le moindre contrôle humain.

Si bien qu’il a semblé nécessaire au G4 d’actualiser cette charte de téléradiologie, à nouveau sous la coordination de P Champsaur et J Ch Delasalle.

Cette nouvelle version a été validée par le CNOM fin février 2025.

Les outils numériques comme la téléradiologie ne doivent pas dégrader les fondamentaux de notre pratique radiologique, et nous demeurons notamment très attentifs à un exercice non exclusif de la téléradiologie, et à la présence physique autant que possible des radiologues sur leurs différents sites d’activité pour accueillir physiquement les patients, en émettant également une préférence pour la fédération de tous les radiologues d’un territoire, exerçant en libéral et /ou à l’hôpital , pour constituer des structures de téléradiologie territoriale, contribuant notamment à mieux organiser la Permanence des Soins et à limiter les effets de la désertification.

Nous continuons enfin aussi à souhaiter, avec le Conseil National de l’Ordre des Médecins, l’opposabilité législative et/ou réglementaire de cette charte.